Marque expirée - Marque en non vigueur
DEBRASEL - CHEMICAL AL-SI- 12
Numéro de dépôt :
1481670
Date de dépôt :
04/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/08/2018
Présentation de la marque DEBRASEL - CHEMICAL AL-SI- 12
Déposée le 4 août 1988 par CACHIA Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEBRASEL - CHEMICAL AL-SI- 12 »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DEBRASEL - CHEMICAL AL-SI- 12 est expirée depuis le 4 août 2018.
Renouvellement sans limitation le 5 mai 2008 n°2372191 - Publication au BOPI 2008-05-05
Renouvellement sans limitation n°2112135 - Publication au BOPI 1998-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03